Maison d’édition
Étape # 1 : Décider si notre licence d’édition vous convient
Voici notre licence d’édition :
Sous condition du respect des obligations prévues aux présentes, l’auteur accorde à son éditeur une licence d’édition non-exclusive de l’œuvre en langue française pour le monde entier et pour une période de deux ans.
En vertu de la non-exclusivité de la licence d’édition, l’auteur peut mettre en vente son livre partout sur internet, et ce, en même temps que la Fondation littéraire Fleur de Lys le vend sur son propre site internet, et ce, pour la durée du présent contrat.
L’auteur conserve le droit de soumettre l’œuvre à un éditeur traditionnel (édition papier avec distribution en librairie traditionnelle).
L’auteur conserve le droit de signer un contrat d’édition avec un éditeur à compte d’éditeur traditionnel (édition au frais de l’éditeur avec distribution en librairies traditionnelles) et, pour ce faire, il peut mettre fin au présent contrat à tout moment, sans aucune pénalité de quelque nature que ce soit.
L’auteur renonce à l’autoédition et à l’édition à compte d’auteur de l’œuvre.
La présente licence autorise l’éditeur, pour une période de deux ans et selon les conditions et clauses contenues aux présentes :
- à imprimer, à publier et à reproduire l’œuvre sous forme de livres numériques téléchargeables à partir de son site Internet ;
- à distribuer et à offrir, en remerciement à des dons équivalant au prix de l’exemplaire, à partir de son site Internet, dans toutes expositions publiques et foires de livres, et dans les librairies traditionnelles et les bibliothèques, sous réserve des paragraphes 1.2.2.1, 1.2.2.2 et, les exemplaires de l’œuvre ainsi produite, imprimée et publiée, dans le format numérique approprié (ex. : Portable Document Format — PDF);
NOTE : L’éditeur ne vend pas les exemplaires des œuvres qu’il édite, mais les offre en remerciement à des dons équivalant au prix de l’exemplaire, et ce, à titre d’organisme sans but lucratif (L’auteur touche une redevance sur le montant du don.
NOTE : L’éditeur ne distribue pas d’exemplaires des œuvres qu’il édite dans les librairies traditionnelles.
L’éditeur ne peut pas transmettre, aliéner, transférer ou concéder à des tiers la présente licence.
Si notre licence d’édition vous convient, passez à l’étape suivante :
Étape # 2 : Décider si notre contrat d’édition vous convient
Des questions ?
Courriel : contact@manuscritdepot.com
Téléphone : 581-988-7146
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