Maison d’édition
Notre contrat d’édition
Édition et vente par nous dans notre propre librairie en ligne et par l’auteur dans d’autres librairies en ligne
Les faits saillants du contrat d’édition
Vous conservez vos droits d’auteur. Habituellement, l’auteur est obligé de céder ses droits d’auteur à l’éditeur. Ce n’est pas le cas dans le contrat d’édition de la Fondation littéraire Fleur de Lys. L’auteur nous accorde uniquement une «licence d’édition» pour une période de deux ans, renouvelable sans aucun frais. Nous suivons ici l’une des recommandations de l’Union des Écrivains et des Écrivains Québécois (UNEQ) qui encourage fortement les auteurs à ne pas céder leurs droits d’auteur à l’éditeur.
Puisque l’auteur demeure le seul et unique titulaire de ses droits d’auteur, nous l’encourageons à se doter d’une preuve légale de ses droits d’auteur. Voir la section de ce site «Cente d’information sur le droit d’auteur».
Vous pouvez mettre fin à votre contrat d’édition avec la Fondation littéraire Fleur de Lys, et ce, sans aucun préjudice de quelque nature que ce soit, si vous trouvez un éditeur traditionnel pour votre œuvre. En fait, si vous trouvez un éditeur traditionnel, ce dernier exigera que vous mettiez fin à votre contrat avec nous et que vous lui cédiez vos droits d’auteur. Pour ce faire, vous devez pouvoir mettre fin à votre contrat avec nous et conserver vos droits d’auteur, ce que notre contrat d’édition vous permet. La Fondation littéraire Fleur de Lys est d’avis que l’édition qu’elle offre est une «alternative» à l’édition traditionnelle et, dans ce contexte, que l’auteur doit conserver la possibilité de répondre à l’invitation d’un éditeur traditionnel si elle se présente.
Il n’y a pas de distribution en librairies traditionnelles. Notre contrat d’édition stipule que nous ne distribuons aucun exemplaire en librairies traditionnelles mais uniquement dans notre librairie en ligne sur Internet. Le lecteur intéressé par votre livre pourra se procurer uniquement sa version numérique au prix de 7.00$ (canadiens) dans notre propre librairie en ligne. Nous offrons le paiement par carte de crédit en ligne avec le service sécurités de PayPal. Le délais de livraison de l’exemplaire numérique est de 48 heures.
L’auteur peut vendre des exemplaires numériques de son livre édité par la Fondation littéraire Fleur de Lys partout sur le web. Dans ce cas, il conserve tous les profits de ses ventes.
Le prix de vente des exemplaires numériques est de 7.00$
La redevance versée à l’auteur est de 50% sur les exemplaires numériques. Cette redevance n’est pas imposable au Québec.
L’auteur ne reçoit pas de redevance sur les exemplaires qu’il achète lui-même.
Informations
Serge-André Guay, président éditeur
Fondation littéraire Fleur de Lys
serge-andre-guay@manuscritdepot.com
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