Dernière mise à jour : 22 décembre 2025
1. Propriété intellectuelle
Tout le contenu publié sur ce site, y compris mais sans s’y limiter, les textes, images, graphiques, logos, vidéos, et tout autre matériel (collectivement « le Contenu »), est la propriété exclusive de [Nom du propriétaire] ou est utilisé avec permission. Ce contenu est protégé par les lois canadiennes sur le droit d’auteur et par les traités internationaux applicables.
2. Utilisation autorisée
Vous pouvez consulter et imprimer le Contenu pour votre usage personnel et non commercial seulement. Toute autre utilisation, reproduction, distribution, modification, publication, transmission ou affichage du Contenu sans notre autorisation écrite préalable est strictement interdite.
3. Contenu de tiers
Certaines sections de ce site peuvent contenir du contenu appartenant à des tiers. L’usage de ce contenu est soumis aux droits de ces tiers. Nous ne revendiquons pas la propriété de ce contenu tiers et nous déclinons toute responsabilité en cas de violation de droits d’auteur par des utilisateurs.
4. Liens vers d’autres sites
Notre site peut contenir des liens vers des sites web de tiers. Ces sites ne sont pas sous notre contrôle et nous ne sommes pas responsables du contenu ou des pratiques de ces sites.
5. Signalement de violation
Si vous croyez que votre œuvre protégée par le droit d’auteur a été utilisée sur ce site d’une manière qui constitue une violation, veuillez nous contacter à :
Courriel : contact@manuscritdepot.com
En fournissant les informations suivantes :
-
Une description précise de l’œuvre protégée
-
L’emplacement exact de l’œuvre sur notre site
-
Vos coordonnées pour que nous puissions vous répondre
Nous nous engageons à examiner rapidement toute réclamation et à prendre les mesures appropriées.
6. Modifications de la politique
Nous nous réservons le droit de modifier cette politique à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page et entreront en vigueur immédiatement.